Conditions d’utilisation
1. Champ d’application
Les présentes Conditions de service régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site Phos Rituels.
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Phos EI se réserve le droit de modifier les présentes Conditions de service à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, de légères variations de couleur, de parfum ou d’aspect peuvent exister, notamment en raison du caractère artisanal des bougies et des paramètres d’affichage des écrans. Ces variations ne constituent pas un défaut et n’engagent pas la responsabilité de Phos EI.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site constitue un engagement ferme du client.
Phos EI se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de litige antérieur, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente, ou de suspicion de fraude.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison le cas échéant.
Phos EI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Toute commande ne sera traitée qu’après réception et validation du paiement.
5. Livraison
Les modalités de livraison, délais, frais et responsabilités sont détaillés dans la Politique d’expédition, laquelle fait partie intégrante des présentes Conditions de service.
6. Droit de rétractation, retours et remboursements
Les conditions relatives au droit de rétractation, aux retours, aux échanges et aux remboursements sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement, également partie intégrante des présentes Conditions de service.
7. Responsabilité
Phos EI ne saurait être tenue responsable des dommages indirects pouvant survenir du fait de l’achat ou de l’utilisation des produits (perte financière, perte d’usage, préjudice moral, etc.).
La responsabilité de Phos EI est, en tout état de cause, limitée au montant de la commande concernée.
8. Force majeure
Phos EI ne pourra être tenue responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure, tel que défini par la jurisprudence française.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site Phos EI (textes, images, visuels, logos, contenus, charte graphique) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de Phos EI est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à la Politique de confidentialité.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions de service sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
12. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions de service, le client peut contacter Phos Rituels à l’adresse suivante :
contact@phosrituels.fr
